La Navette Chercher
Menu

Député · EPR

Les amendements de Guillaume Kasbarian

En clair

Guillaume Kasbarian a déposé 427 amendements en premier signataire ; il a cosigné 829 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

41 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF2028 · Article 74 Irrecevable

  2. · N° II-CF2018 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CF2016 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF2015 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° II-CF2021 · Article 58 Irrecevable

  6. · N° II-CF2029 · Après l'article 89 Irrecevable

  7. · N° II-CF2007 · Après l'article 78 Irrecevable

  8. · N° I-CF1647 · Après l'article 13 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 724 · Après l'article 5 terdecies Irrecevable

  2. · N° 721 · Article 5 undecies Irrecevable

  3. · N° 722 · Article 5 nonies A Irrecevable

Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle

  1. · N° 61 · Article unique Irrecevable

  2. · N° 60 · Article unique Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2113 · Après l'article 5 ter Irrecevable

  2. · N° 2100 · Après l'article 2 Irrecevable

Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants

  1. · N° 34 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 33 · Article 1er Irrecevable

Pour une génération sans sucre

  1. · N° 53 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2734 · Après l'article 69 Irrecevable

  2. · N° 2755 · Après l'article 67 Irrecevable

  3. · N° 2723 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° 2667 · Article 54 Irrecevable

  5. · N° 2659 · Article 20 Irrecevable

  6. · N° 3329 · Après l'article 3 Irrecevable

  7. · N° 2715 · Après l'article 27 Irrecevable

  8. · N° CF997 · Après l'article 3 sexies Irrecevable

  9. · N° II-CF2062 · Après l'article 65 Irrecevable

  10. · N° II-CF2069 · Article 49 Irrecevable

  11. · N° II-CF2074 · Avant l'article 49 Irrecevable

  12. · N° II-CF1427 · Article 49 Irrecevable

  13. · N° I-3445 · Après l'article 24 Irrecevable

  14. · N° I-3429 · Après l'article 3 Irrecevable

  15. · N° I-CF1799 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 994 · Après l'article 18 Irrecevable

  2. · N° 2702 · Article 45 bis Irrecevable

  3. · N° 2694 · Article 45 bis Irrecevable

  4. · N° 1091 · Après l'article 18 Irrecevable

Instaurer une participation des détenus aux frais d'incarcération

  1. · N° 45 · Article unique Irrecevable

Instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers

  1. · N° 58 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1368 · Après l'article 20 bis B Irrecevable

  2. · N° 346 · Après l'article 12 bis Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)