Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Pour une génération sans sucre
Amendement n° 53
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En clair
Guillaume Kasbarian a déposé cet amendement le 7 févr. 2026, avec 7 cosignataires, sur le texte « Pour une génération sans sucre ». Il a été déclaré irrecevable.
Son sort
- Examen
- En séance publique
- Motif publié
- Doublon
Auteurs 8
- EPR 7
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte de la commission n° 2423
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO838901BTC2423P0D1N000053
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17BTC2423