Les votes de Guillaume Bigot

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 32 (rect.) de M. Gouffier Valente et l'amendement suivant à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 61 de M. Pauget et les amendements identiques suivants à l'article 13
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Jenft à l'article 13
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 200 de M. Boucard après l'article 7
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
7. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 88 de Mme Regol à l'article premier
8. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 pour, 3 contre · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 111 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 50 de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 75 de Mme Regol à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Gouffier Valente à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 (rect.) de M. Vicot à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 270 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 3 (rect.) de M. Vicot à l'article premier
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 101 de M. Portes à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 125 (rect.) de Mme Élisa Martin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 100 de M. Portes à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 2 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. ✕ Contre → rejeté L'article premier
2. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Bazin à l'article premier
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 26 de M. Alfandari à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Peu à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bazin à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de M. Cosson à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Jolivet à l'article premier
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 52 de M. Marchive à l'amendement n° 30 de M. Taupiac à l'article premier
4. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Chatelain et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de Mme Laernoes à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Alfandari et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Bazin à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Bazin à l'article premier

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 47 de M. Gabarron à l'article premier