Les textes de Guillaume Bigot
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Exploitation sexuelle des mineurs
- Assemblée · lecture unique : En cours
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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La prostitution et l'exploitation sexuelle des mineurs
- Assemblée · lecture unique : Retirée
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968
- Assemblée · lecture unique : Adoptée
- Dernière étape
- Séance publique à l'Assemblée nationale : adoptée ·
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Suspension temporaire du Pacte vert européen
- Assemblée · lecture unique : Rejetée en commission
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale : rejetée ·
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)