Les votes de Gérard Leseul

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
2. → adopté L'article 20
3. → adopté L'article 18
4. → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
5. 3 amendements après l'article 13 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
6. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. 7 amendements après l'article 12 : 7 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
5. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
6. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
3. 4 amendements après l'article 12 : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1353 de M. Colombani après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 849 de M. Maudet après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 803 (rect.) de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1997 de Mme Bourouaha à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1696 de Mme Feld après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
4. → adopté L'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2