Les votes de Gabriel Amard

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 789 de Mme Blin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
2. ✓ Pour → adopté L'article 15
3. Diverses
   3 amendements à l'article 15 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 948 de M. Juvin à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1585 de M. Potier à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Simion à l'article 15
4. ✓ Pour → adopté L'article 14
5. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 14 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Dogor-Such à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1223 de Mme Joncour à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1150 de Mme Pollet à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1292 de Mme Loir à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identique suivants à l'article 14
6. ✓ Pour → adopté L'article 13
7. ✓ Pour → adopté L'article 12
8. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 12 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1145 de Mme Pollet à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1144 de Mme Pollet à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1143 de Mme Pollet à l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 75 de M. Hetzel à l'article 12

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. ✓ Pour → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
3. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. Diverses
   17 amendements à l'article 4 : 14 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Trébuchet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Mansouri à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 834 de M. Trébuchet à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 3 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile