Les votes de Frédéric-Pierre Vos

Fin de vie

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Non enregistré → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture Mise au point : voulait voter « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
3. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. Non enregistré → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) Mise au point : voulait voter « pour »

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. ✓ Pour → rejeté L'article premier
2. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Bloch à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Laernoes à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de Mme Givernet à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Loubet à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article premier

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Pollet après l'article 3 ter
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Dragon après l'article 3 ter

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Laporte au titre
2. ✕ Contre
   10 amendements après l'article 27 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2162 de M. Martineau après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1985 de Mme Pochon après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de M. Liégeon après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1892 de M. Raux après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de Mme Voynet après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 426 de M. Nicolas Bonnet après l'article 27
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Damien Girard après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1966 de M. Damien Girard après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 27
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Peytavie après l'article 27
3. ✕ Contre → adopté L'article 27
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de M. Vos après l'article 23
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article 23
6. ✓ Pour → adopté L'article 23
7. Diverses
   10 amendements à l'article 23 : 6 pour, 4 contre · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2080 de Mme Pannier-Runacher à l'article 23
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 de Mme Trouvé à l'article 23
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Trouvé à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 633 de M. Patrice Martin à l'article 23
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de M. Vos à l'article 23
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 223 de M. Vos à l'article 23
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de M. Vos à l'article 23
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 125 de Mme Trouvé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2084 de Mme Lechon après l'article 22

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22
2. ✓ Pour → adopté L'article 22
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 632 de M. Patrice Martin à l'article 22
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants après l'article 21