Les votes de Frédéric-Pierre Vos

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   16 amendements après l'article 21 : 10 contre, 6 pour · 2 adoptés, 14 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'article 45
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 45
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
4. Diverses
   6 amendements après l'article 28 : 5 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 28
6. Diverses
   3 amendements à l'article 28 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
7. Diverses
   3 amendements après l'article 26 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26