Les votes de Frédéric Maillot

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. ✕ Contre
   7 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 50 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 49 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 46 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 45 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 44 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article premier

Rétablir le droit commun de la prescription acquisitive dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy

1. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   7 amendements après l'article 15 : 4 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   16 amendements après l'article 15 : 13 pour, 3 contre · 1 adopté, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Baumel et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3782 de M. Mattei après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
2. Diverses
   9 amendements à l'article 9 : 6 contre, 3 pour · 2 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
5. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 5 pour, 1 contre · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41