Les votes de Frédéric Maillot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 41 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   9 amendements après l'article 4 : 5 pour, 4 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Hamdane après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ○ Abstention → adopté L'article 4
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 3 abstentions, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 5 contre, 3 pour · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✕ Contre → adopté L'article 55
4. Diverses
   12 amendements à l'article 55 : 9 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales