Les votes de François Jolivet

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
2. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
3. → adopté L'article 9
4. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 45 bis
2. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
2. 7 amendements après l'article 12 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
5. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
7. → rejeté Le sous-amendement n° 2666 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
8. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
4. → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements après l'article 11 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
2. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Laporte après l'article 9
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3