Les votes de Fabrice Barusseau

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12
7. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 11 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 58 de Mme Dogor-Such à l'article 11
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Dogor-Such à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7

Voir les 31 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   8 amendements à l'article 7 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4 bis
4. Diverses
   5 amendements à l'article 4 bis : 4 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
6. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
9. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 5 contre, 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier