Les votes d'Erwan Balanant

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 abstentions, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Caure à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté L'article 12
2. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 (rect.) de M. Cadalen à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 25 de M. Frappé à l'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Frappé à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 du Gouvernement à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Arenas de rétablissement de l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis
8. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2
3. ✕ Contre
   7 amendements après l'article premier : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Gustave après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de M. Gustave après l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 75 de M. Iordanoff après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de M. Gustave après l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Gustave après l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Bothorel après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Pérez à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Saint-Martin et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 109 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
6. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 123 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 122 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier