Les votes d'Erwan Balanant

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie
2. Diverses
   20 amendements à l'article 42 : 12 contre, 7 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 17 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 727 de M. Renault à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 726 de M. Renault à l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 724 de M. Renault à l'article 42
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 723 de M. Renault à l'article 42
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 722 de M. Renault à l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 721 de M. Renault à l'article 42
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de M. Renault à l'article 42
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 719 de M. Renault à l'article 42
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Renault à l'article 42
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Renault à l'article 42
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3558 de M. Oberti à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 429 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 715 de M. Renault à l'article 42
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Renault à l'article 42
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 713 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. ✓ Pour → adopté L'article 55
3. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 55 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
5. ✓ Pour → adopté L'article 32 bis
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. Diverses
   4 amendements à l'article 42 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40