Les votes d'Éric Pauget

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Dive à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Ronceret à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Hignet à l'article premier

Supprimer le vote par assis et levé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement de suppression de l'article 2 ter

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 73 de M. Sanvert à l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Lise Magnier à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 18
6. ✓ Pour → adopté L'article 17
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de M. Latombe et l'amendement identique suivant à l'article 17
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16

Voir les 28 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de M. Jenft à l'article 15
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 58 de M. Jenft à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Gouffier Valente et l'amendement suivant à l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 61 de M. Pauget et les amendements identiques suivants à l'article 13
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Jenft à l'article 13
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 237 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 9
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de Mme Regol après l'article 9
9. ✓ Pour → adopté L'article 8 quater
10. ✓ Pour → adopté L'article 8
11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 200 de M. Boucard après l'article 7
12. ✓ Pour → adopté L'article 7
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
16. ✓ Pour → adopté L'article 2
17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2
18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
19. ✓ Pour → adopté L'article premier
20. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 88 de Mme Regol à l'article premier
21. Diverses
    8 amendements à l'article premier : 4 pour, 4 contre · 4 adoptés, 4 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
    4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 111 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article premier
    5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 50 de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Regol à l'article premier
    7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Gouffier Valente à l'article premier
    8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Gillet et l'amendement identique suivant à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).