Les votes d'Éric Michoux

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
2. 3 amendements à l'article 32 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
3. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
4. 5 amendements à l'article 3 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
6. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2
7. → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
8. → rejeté L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 679 de Mme Legrain à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Davi à l'article 36
3. → rejeté L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
4. → adopté L'amendement n° 419 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28 bis A vdu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
5. → rejeté L'amendement n° 94 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28
6. → rejeté L'amendement n° 93 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
7. → adopté L'amendement n° 414 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 quater
8. → adopté L'amendement n° 282 de M. Bazin et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 ter

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 413 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26
2. → rejeté L'amendement n° 719 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26 bis
3. → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26 bis
4. → rejeté L'amendement n° 543 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
5. → rejeté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
6. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26
7. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 45 (supprimé)
8. → rejeté L'amendement n° 401 de Mme Runel de rétablissement de l'article 24 bis
9. → adopté L'amendement n° 840 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 45 bis (supprimé)
10. → rejeté L'article 24
11. 5 amendements à l'article 24 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Davi à l'article 24
    2. → adopté L'amendement n° 667 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 24
    3. → rejeté L'amendement n° 399 de Mme Runel à l'article 24
    4. → adopté L'amendement n° 398 de Mme Runel à l'article 24
    5. → rejeté L'amendement n° 766 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 24
12. → adopté L'amendement n° 359 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 ter
13. → adopté L'amendement n° 585 de M. Maudet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 bis
14. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Bazin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 22 bis A
15. → adopté L'article 21 quater
16. → adopté L'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis
17. → rejeté Le sous-amendement n° 1074 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis