Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
2. 5 amendements après l'article 24 : 5 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   5. → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. 5 amendements après l'article 21 : 5 abstentions · 1 adopté, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
2. → adopté L'article 4 et Etat A
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
4. → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. → rejeté L'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
4. → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1664 de Mme Manon Meunier après l'article 25 bis A
2. → adopté L'amendement n° 1593 de Mme Blin après l'article 25 bis A
3. → adopté L'article 19 ter
4. → adopté L'article 14 bis
5. → adopté L'amendement n° 2122 de M. Alloncle et l'amendement identique suivant après l'article 14

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Le Fur à l'article 17
2. 4 amendements à l'article 15 ter : 4 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1165 de M. Travert à l'article 15 ter
   2. → adopté L'amendement n° 1186 de M. Travert à l'article 15 ter
   3. → rejeté L'amendement n° 267 rectifié de M. Travert à l'article 15 ter
   4. → rejeté L'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2816 rectifié de M. Fugit à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2818 de M. Meurin à l'amendement n° 267 rectifié de M. Travert à l’article 15 ter (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie …