Les votes d'Emmanuel Fouquart

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 20 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   4. → rejeté L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   5. → rejeté L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
2. → adopté L'article 20
3. → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. → adopté L'article 14
6. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
7. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
8. 3 amendements après l'article 13 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
3. → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
3. → adopté L'article 45
4. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
5. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
8. → rejeté L'article 8

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
2. 3 amendements après l'article 28 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
3. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → rejeté L'article 20
3. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements après l'article 8 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8