Les votes d'Emmanuel Fouquart

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La première partie
2. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. → rejeté L'article 57 et état A
4. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
5. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51
6. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
7. 3 amendements à l'article 49 : 3 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49
   3. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
8. → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
2. 11 amendements après l'article 42 : 11 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 1958 (rect.) de M. Pilato après l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 308 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 307 de M. Pilato après l'article 42
3. 11 amendements à l'article 42 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 3558 de M. Oberti à l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Maillot et l'amendement identique suivant à l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 429 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 527 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
2. 4 amendements après l'article 32 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
   4. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
4. 9 amendements après l'article 26 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 2095 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26
   7. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   8. → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26
   9. → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26