Les questions d'Emmanuel Fouquart
En clair
Emmanuel Fouquart a posé 2 questions écrites et 2 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 2dont 2 avec réponse
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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4 questions · les dernières publiées d'abord
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Conditions d'hommage funéraire rendu aux porte-drapeau associatifs
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 147 jours
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Extension de la compensation des coûts indirects du carbone
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Représentation du député par un conseiller municipal
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
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Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)