Les votes d'Elie Califer

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
4. Diverses
   3 amendements après l'article 2 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Loir après l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants à l'article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier Mise au point : voulait voter « pour »

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✕ Contre
   18 amendements à l'article premier : 18 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 415 de M. Mendes à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 336 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 773 de M. Alfandari à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de M. Huyghe à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 337 de M. Vojetta à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 451 de Mme Yadan à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 392 de M. Labaronne à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 794 de Mme Colin-Osterlé à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 797 de M. Moulliere à l'article premier
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 798 de M. Alfandari à l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 796 de M. Gernigon à l'article premier
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Bergé à l'article premier
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 335 de Mme Spillebout à l'article premier
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✕ Contre
   5 amendements avant l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 871 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 26 de Mme Blin à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de rédaction globale n° 1 de M. Benbrahim et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. Diverses
   4 amendements après l'article 33 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33