Les votes d'Édouard Bénard

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 26 amendements après l'article premier : 26 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 928 de M. Renault après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Blin après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 977 de M. Renault après l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 950 de M. Renault après l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   21. → rejeté L'amendement n° 936 de M. Renault après l'article premier
   22. → rejeté L'amendement n° 930 de M. Renault après l'article premier
   23. → rejeté L'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier
   24. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier
   25. → rejeté L'amendement n° 939 de M. Renault après l'article premier
   26. → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 4 amendements après l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
2. → adopté L'article premier
3. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 129 de M. Taverne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 45 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 37 de M. Michoux à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis
4. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Vos à l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Michoux à l'article premier