Député · SOC
Suivre en RSS : Denis Fégné, députéLes amendements de Denis Fégné
En clair
Denis Fégné a déposé 98 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 838 amendements d'autres députés.
98 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
-
« Le présent amendement des députés Socialistes et apparentés vise à renforcer l’ambition environnementale associée à l’organisation des Jeux olympiques et Paralympiques d’hiver des Alpes françaises 2030 en prévoyant une évaluation… »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
-
« Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. »
-
« Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. »
-
« Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. »
-
« Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. »
Projet de loi de finances pour 2026
-
« Le présent amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les effectifs et les crédits du programme 217 à leur niveau de la loi de finances initiale pour 2025 s’agissant des personnels œuvrant pour les politiques du… »
-
« Cet amendement du Groupe Socialistes et apparentés vise à alerter sur le manque de moyens humains chez Météo France. »
-
« Le présent amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les effectifs et les crédits du programme 217 à leur niveau de la loi de finances initiale pour 2025 s’agissant des personnels œuvrant pour les politiques du… »
-
« Cet amendement du Groupe Socialistes et apparentés vise à alerter sur le manque de moyens humains chez Météo France. »
-
« Le présent amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les effectifs et les crédits du programme 217 à leur niveau de la loi de finances initiale pour 2025 s’agissant des personnels œuvrant pour les politiques du… »
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à empêcher la mise en place d’un régime dérogatoire souple qui permettrait la réintroduction des néonicotinoïdes. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à empêcher la mise en place d’un régime dérogatoire souple qui permettrait la réintroduction des néonicotinoides. »
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rappeler, dans le titre, que la lutte contre le frelon asiatique vise non seulement à préserver la filière agricole mais également à protéger la biodiversité et l’activité humaine. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rendre obligatoire dans chaque plan départemental une information sur les aides directes auxquelles peuvent prétendre les apiculteurs dans le cadre des actions de prévention, de… »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à assurer le contrôle et le suivi du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes devant le Parlement et précisément auprès des commissions compétentes en la… »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à supprimer cet alinéa dans la mesure où la classification des dangers sanitaires est devenue obsolète. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à poser clairement la question de la prise en charge du coût des mesures engagés dans le cadre des plans départementaux de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes définis au… »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à préserver l’environnement dans le cadre de la destruction des nids de frelon à pattes jaunes. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rappeler, dans le titre, que la lutte contre le frelon asiatique vise non seulement à préserver la filière agricole mais également à protéger la biodiversité et l'activité humaine. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rendre obligatoire dans chaque plan départemental une information sur les aides directes auxquelles peuvent prétendre les apiculteurs dans le cadre des actions de prévention, de… »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à assurer le contrôle et le suivi du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes devant le Parlement et précisément auprès des commissions compétentes en la… »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à permettre le classement du frelon asiatique à pattes jaune parmi les dangers sanitaires de première catégorie pour l’abeille domestique afin d’assurer une protection plus efficace… »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à permettre le classement du frelon asiatique à pattes jaune parmi les dangers sanitaires de première catégorie pour l’abeille domestique afin d’assurer une protection plus efficace… »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à préserver l’environnement dans le cadre de la destruction des nids de frelon à pattes jaunes. »
Projet de loi de finances pour 2025
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les crédits relatifs au chèque énergie. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à supprimer l’article 60 du projet de loi de finances pour 2025 qui vise à mettre fin à l’envoi automatique du chèque énergie. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les crédits relatifs au chèque énergie. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à conditionner pour les grandes entreprises l’éligibilité au crédit d’impôt industrie verte à des engagements en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à étendre la durée minimum d’exercice sur le territoire national pour que les entreprises soient éligibles au crédit d’impôt au titre des investissements verts. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à supprimer l’article 60 du projet de loi de finances pour 2025 qui vise à mettre fin à l’envoi automatique du chèque énergie. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les crédits relatifs au chèque énergie. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à conditionner pour les grandes entreprises l’éligibilité au crédit d’impôt industrie verte à des engagements en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à étendre la durée minimum d’exercice sur le territoire national pour que les entreprises soient éligibles au crédit d’impôt au titre des investissements verts. »