Député · SOC
Suivre en RSS : Denis Fégné, députéLes amendements de Denis Fégné
En clair
Denis Fégné a déposé 98 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 838 amendements d'autres députés.
8 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
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« Ce présent amendement vise à clarifier la trajectoire retenue par le Gouvernement concernant la prise en charge des cures thermales. »
Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
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« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés renforce les modalités de participation du public applicables aux projets, plans et programmes relevant des articles L. 122‑1 et L. 122‑4 du code de l’environnement lorsqu’ils sont liés… »
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« Cet amendement de repli des députés Socialistes et apparentés vise à renforcer la planification et la coordination des transports publics pour les Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2030 dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes et… »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
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« Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. »
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« Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. »
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« Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. »
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à empêcher la mise en place d’un régime dérogatoire souple qui permettrait la réintroduction des néonicotinoides. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les crédits relatifs au chèque énergie. »