Les votes de David Taupiac

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 12 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 5 amendements à l'article 5 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 236 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Guetté à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Laisney à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Tavel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 256 de M. Laisney à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

1. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Simonnet après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 13 : 3 abstentions · tous adoptés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
2. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 666 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »