Les votes de David Taupiac

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 855 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
2. 15 amendements après l'article 8 : 15 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2127 de Mme Mélin après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Runel après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Runel après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Runel après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 1407 de M. Clouet après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 2716 de M. Davi après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 2705 de M. Davi après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Maudet après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 1408 de M. Maudet après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Thierry après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Maudet après l'article 8
   12. → rejeté L'amendement n° 1402 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 8
   13. → rejeté L'amendement n° 1404 de Mme Belouassa-Cherifi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   14. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   15. → rejeté L'amendement n° 2205 de M. Lottiaux après l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
5. → rejeté L'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 4 amendements après l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 741 de M. Maudet après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → rejeté L'amendement n° 79 de M. Weber à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 54 de M. Casterman à l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 78 (rect.) de M. Weber à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Weber à l'article 2
5. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Weber à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Hignet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 53 de M. Castermann à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 684 de Mme Legrain à l'article 68
2. → rejeté L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39
3. → adopté L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63
4. → adopté L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
5. 4 amendements à l'article 46 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
   2. → rejeté L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46
   3. → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
   4. → rejeté L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46
6. 5 amendements après l'article 44 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44
   2. → rejeté L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44
   3. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44
   4. → rejeté L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44
   5. → rejeté L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44
7. → rejeté L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44