Les votes de Daniel Grenon

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 5 pour, 5 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'article 26
4. ✓ Pour → adopté L'article 25
5. ✓ Pour → adopté L'article 24 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 22
7. ✓ Pour → adopté L'article 20
8. ✓ Pour → adopté L'article 19