Les votes de Clémence Guetté

L’intérêt des enfants

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 87 (rect.) de Mme Loir après l'article premier
2. 6 amendements à l'article premier : 6 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 102 de Mme Hamelet à l'article premier
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 81 de Mme Loir à l'article premier
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 101 de Mme Hamelet à l'article premier
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 80 de Mme Loir à l'article premier
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 99 de Mme Hamelet à l'article premier
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 98 de Mme Hamelet à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
2. → adopté Président de séance L'article 31

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 112 de M. Mauvieux à l'article 48 et État A
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1125 de M. Dessigny à l'article 38
3. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 1117 de M. Dessigny à l'article 38
4. → adopté Président de séance L'article 37
5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 366 (rect.) de M. Renault après l'article 36
6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 361 (rect.) de M. Renault après l'article 36
7. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1553 de M. Dussausaye à l'article 36

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. 4 amendements après l'article 24 : 4 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Président de séance L'article 3
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 12 : 4 non-votants · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 780 de Mme Barèges à l'article 2
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 800 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 126 rectifié du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 133 de M. Turquois à l'amendement n° 126 rectifié du Gouvernement à l'article 10

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Président de séance L'article 31 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (seconde délibération) (première lecture).
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 3 de Mme Youssouffa à l'article 31 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (seconde délibération) (première lecture).
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2 de du Gouvernement à l'article 31 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (seconde délibération) (première lecture).
4. → adopté Président de séance L'article 1er bis du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).
5. → adopté Président de séance L'article 1er bis A du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).
6. → adopté Président de séance L'article premier et rapport annexé du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 529 de M. Moulliere à l'article 1er bis
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 441 de Mme Youssouffa après l'article premier
3. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 non-votants · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 267 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 268 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 403 de Mme Youssouffa et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 633 de Mme Firmin Le Bodo à l'article premier et rapport annexé
4. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 732 de M. Gillet à l'amendement n° 462 de M. Naillet à l'article premier et rapport annexé