Les votes de Christophe Blanchet

Fin de vie

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 5 : 10 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1627 de M. Bazin à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1799 de Mme Battistel à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Runel à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1458 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de M. Trébuchet à l'article 5
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2069 de M. Mazaury à l'article 5
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1275 de M. Bentz à l'article 5

Fin de vie

1. Diverses
   17 amendements à l'article 5 : 14 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 16 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2129 de M. Lauzzana à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1797 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1416 de M. Verny à l'article 5
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2515 de M. Juvin à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5

Fin de vie

1. Diverses
   14 amendements à l'article 4 : 10 contre, 3 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2005 de M. Trébuchet à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1612 de M. Bazin à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8