Les votes de Christophe Bentz

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. 5 amendements à l'article 2 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 14 de M. Califer et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 29 de M. Neuder à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 28 de M. Neuder à l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 27 de M. Neuder à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre
3. → adopté L'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Jacobelli après l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Bernhardt après l'article 2
6. → adopté L'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 70 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   2. → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. 3 amendements après l'article 30 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30
2. → adopté L'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 386 de M. Rolland et l'amendement identique suivant à l'article 29
4. → rejeté L'amendement n° 554 (rect.) de M. Dessigny après l'article 28 ter
5. → adopté L'amendement n° 884 de Mme Vidal après l'article 27
6. → adopté L'article 24 bis
7. → adopté L'article 21 bis
8. → adopté L'amendement n° 227 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 21

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 256 de Mme Bazin-Malgras après l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 548 de M. Dessigny à l'article 19
3. 3 amendements après l'article 18 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Bernhardt après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 551 de M. Dessigny après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 545 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants après l'article 18
4. → adopté L'article 17 quater
5. → adopté L'amendement n° 52 de M. Blanchet après l'article 17 ter
6. → rejeté L'amendement n° 384 de M. Rolland et les amendements identiques suivants à l'article 17 ter
7. → adopté L'article 16 bis
8. → adopté L'article 16
9. → adopté L'amendement n° 815 de M. Hetzel à l'article 16
10. → adopté L'amendement n° 590 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 16
11. → adopté L'amendement n° 803 de Mme Arrighi après l'article 15 bis
12. → adopté L'article 15 bis
13. → adopté L'amendement n° 1020 de M. Bernhardt après l'article 15

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 15
2. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Dessigny à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 732 de M. Castellani à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Bernhardt après l'article 14
4. → adopté L'article 13 bis
5. → adopté Le sous-amendement n° 1102 de M. Ray à l'amendement n° 942 de M. Hetzel à l'article 13 bis
6. → rejeté L'amendement n° 275 de Mme Gruet à l'article 13 bis B