Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
2. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
4. 5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier
6. → adopté L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
3. 7 amendements après l'article 19 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
6. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
8. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
4. 12 amendements après l'article 13 : 12 contre · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   6. → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   8. → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   9. → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   10. → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   11. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   12. → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
5. 9 amendements à l'article 13 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13
6. → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »