Les amendements de Charles Sitzenstuhl
En clair
Charles Sitzenstuhl a déposé 731 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 369 amendements d'autres députés.
731 amendements · les derniers déposés d'abord
Fin de vie
-
« Cet amendement de repli reprend l'amendement n°COM-158 déposé par Mme BONFANTI-DOSSAT et M. MILON et adopté par la commission des affaires sociales du Sénat. »
-
« Cet amendement de repli vise à apporter des garanties au texte. »
-
« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à la proposition de loi. »
-
« Cet amendement de repli vise à restreindre les personnes habilitées à intervenir dans la procédure. »
-
« Amendement de repli qui vise à apporter des garanties au texte. »
-
« Cet amendement de repli vise à apporter des garanties au texte. »
-
« Cet amendement de repli vise à apporter des garanties au texte. »
-
« Cet amendement de repli vise à apporter des garanties au texte. »
-
« Cet amendement de repli vise à apporter des garanties au texte. »
-
« Cet amendement de repli vise à apporter des garanties au texte. »
-
« Amendement de repli visant à apporter des garanties au texte. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli qui vise à protéger les jeunes médecins. »
-
« Cet amendement de repli vise à restreindre le champ des personnes habilitées à intervenir au cours de la procédure. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
-
« Amendement de repli de renforcement des conditions. »
-
« Amendement de repli sur les conditions d'accès. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli vise à ajouter un garde-fou. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli, qui reprend les conditions prévues par l'article L1110-5-2 du code de la santé publique, créé par l'article 3 de la loi n° 2016-87 du 2 février 2016 dite "Claeys-Leonetti". »
-
« Amendement de repli, afin d'ajouter des garde-fous à la proposition de loi. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Cet amendement de repli vise à restreindre le champ des personnes habilitées à administrer la substance létale. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli pour ajouter des garde-fous. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Cet amendement vise à clarifier l'objet du présent texte. »
-
« Amendement de suppression de l’alinéa qui définit l’euthanasie. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Cet amendement vise à créer une partie spécifique dans le code de la santé publique afin de ne pas mêler le sujet visé par cette proposition de loi à la première partie du code de la santé publique relatif à la protection générale de la… »
-
« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
-
« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
-
« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »