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Suivre en RSS : Bruno Clavet, députéLes amendements de Bruno Clavet
En clair
Bruno Clavet a déposé 58 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 098 amendements d'autres députés.
7 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2027
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« Le présent amendement prévoit de minorer les crédits, en autorisations d'engagement et en crédits de paiement, d'un montant de 378 650 000 euros pour l'action n° 1 : « France Télévisions » du programme n° 841 : « France Télévisions » et… »
Projet de loi de simplification de la vie économique
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« Créé par décret en 2020 sans débat parlementaire, le Haut-commissariat au Plan mobilise un budget annuel de 1,9 million d’euros, sans que ses travaux n’aient donné lieu à des productions structurantes ayant influé de manière significative… »
Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
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« Au même titre que les personnes politiques exposées, les élus locaux peuvent faire l'objet de fermeture abusives de comptes bancaires. »
Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro
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« Ce sous-amendement d’appel vise à souligner que les étudiants en BTS, bien que suivant un cursus d’enseignement supérieur, semblent être oubliés du dispositif prévu par cette proposition de loi. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Le présent amendement prévoit d’abonder les crédits, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, d’un montant de 10 millions d’euros pour l’action 10 « Formation des personnels enseignants et d’orientation » du programme n°… »
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« Le présent amendement prévoit d’abonder les crédits, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, d’un montant de 15 millions d’euros répartis comme suit : 5 millions d’euros pour l’action 01 « Enseignement en collège » du… »