Les votes de Boris Tavernier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour
   6 amendements après l'article 7 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1388 de M. Maudet après l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2741 de Mme Garin après l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1383 de Mme Hamdane après l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1382 de Mme Hamdane après l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1239 de M. Clouet après l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2044 de M. Davi à l'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2748 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 5 : 7 pour, 1 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1591 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1589 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Runel après l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. Diverses
   7 amendements après l'article 4 : 4 pour, 3 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
8. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
4. ✓ Pour → adopté L'article 38
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 36
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 55 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55