Les votes de Bérenger Cernon

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Legrain après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Legrain à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 453 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 13
2. ✕ Contre → adopté L'article 12 bis
3. ✕ Contre → adopté L'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 827 de M. Amirshahi à l'article 11
5. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 10 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Taverne après l'article 10 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Taverne après l'article 10 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de M. Lopez-Liguori après l'article 10 bis
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 989 de M. Pauget à l'amendement n° 630 rectifié de M. Marleix après l'article 10 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Diaz après l'article 10 bis
8. ✕ Contre → adopté L'article 10 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 585 de M. Pauget à l'article 10 bis

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté L'article 8 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 205 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✕ Contre → adopté L'article 8
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 851 du Gouvernement à l'article 8
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 272 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23 quinquies

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté L'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de M. Taverne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 366 de M. Léaument à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 372 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
5. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 973 de M. Caure à l'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du …
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 387 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 388 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Voir les 3 autres votes

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 673 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 368 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 365 de M. Bernalicis de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. Amard après l'article 6
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fesneau à l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Pochon à l'article 3 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Schreck à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique