Les votes de Bastien Marchive

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. Diverses
   19 amendements à l'article unique : 10 pour, 9 contre · 10 adoptés, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chenu à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Bouyx à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Chenu à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Lecoq à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Chenu à l'article unique
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Anglade à l'article unique
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de M. Lecoq à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 58 de M. Lecoq à l'article unique
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 66 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Bouyx à l'article unique
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Lachaud à l'article unique
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 45 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement de suppression de l'article 2 ter
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de M. Terlier et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 55 de Mme Josserand à l'article 10
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Josserand à l'article 9
4. ✕ Contre → rejeté L'article 8
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Josserand à l'article 8

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 88 de Mme Regol à l'article premier
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. ✓ Pour → rejeté L'article premier
2. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 7 contre, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Bazin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Alfandari à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 16 de M. Peu à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bazin à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Cosson à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Jolivet à l'article premier
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 52 de M. Marchive à l'amendement n° 30 de M. Taupiac à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Chatelain et l'amendement identique suivant à l'article premier