Les votes de Bartolomé Lenoir

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 2
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 3 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 pour, 2 abstentions, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour, 3 abstentions · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 365 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis
2. ✕ Contre → adoptée La demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 275 de M. Kerbrat à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8