Les votes de Bartolomé Lenoir

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   13 amendements à l'article 14 : 9 pour, 4 contre · 1 adopté, 12 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Pochon à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Pochon à l'article 14
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de Mme Pochon à l'article 14
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   7 amendements à l'article 5 : 4 contre, 3 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 359 de M. Fabrice Brun à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 pour, 3 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9
5. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 9
6. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 8

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7 bis
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis