Les votes d'Aurélien Taché

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Département-Région de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 9 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 2

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 1er ter
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 8 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 1er ter
3. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 7 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Delautrette et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Runel à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Lhardit à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Boris Vallaud et 65 autres députés

Département-Région de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. Diverses
   23 amendements à l'article premier et rapport annexé : 17 contre, 6 pour · 8 adoptés, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 38 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 261 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 35 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 274 de Mme Nosbé à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 273 de Mme Nosbé à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 33 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 32 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 31 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 275 de M. Taché à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 229 de Mme Nosbé à l'article premier et rapport annexé
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 327 de Mme Nosbé à l'article premier et rapport annexé
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé