Les votes d'Aurélie Trouvé

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté L'amendement n° 300 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. → rejeté L'article 8 bis
3. → rejeté L'amendement n° 157 du Gouvernement à l'article 8 bis

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Taverne à l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 109 de M. Boudié à l'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Chenu à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 25 de M. Mazaury à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 8 de M. Mazaury à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Michelet à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gumbs à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Joubert à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Mansouri et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
2. → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Bernhardt à l'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 1710 de M. Juvin à l'article 15

Fin de vie

1. 7 amendements à l'article 17 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Bentz à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 2008 de M. Bentz à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 2005 de M. Bentz à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Hetzel à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 722 de M. Trébuchet à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
2. 14 amendements à l'article 14 : 14 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1520 de Mme Pollet à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1743 de M. Casterman à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 96 de M. de Lépinau à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Gernigon à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 399 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 1371 de Mme Tabarot et l'amendement identique suivant à l'article 14
   11. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   12. → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   13. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   14. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14