Les votes d'Arnaud Simion

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
3. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 30 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30
2. ✓ Pour → adopté L'article 30
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de M. Rolland et l'amendement identique suivant à l'article 29
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 554 (rect.) de M. Dessigny après l'article 28 ter
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 277 de M. Boyard après l'article 28 ter
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 884 de Mme Vidal après l'article 27
8. ✓ Pour → adopté L'article 25

Voir les 28 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 693 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 25
2. ✕ Contre → adopté L'article 24 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Aviragnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Feld à l'article 22 quater
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 600 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 602 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1069 de Mme Vidal de suppression de l'article 17 quinquies
8. ○ Abstention → adopté L'article 17 quater
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 905 (rect.) de Mme Vidal à l'article 17 quater
10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 quater
11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 de M. Blanchet après l'article 17 ter
12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de M. Rolland et les amendements identiques suivants à l'article 17 ter
13. ○ Abstention
    9 amendements à l'article 17 ter A : 9 abstentions · tous rejetés

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 349 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 35 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 17 ter A
    3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 360 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 355 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 359 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 354 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 357 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 352 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 346 de M. Boyard à l'article 17 ter A
14. ○ Abstention → adopté L'article 16 bis
15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 330 de M. Boyard de suppression de l'article 16 bis
16. ✓ Pour → adopté L'article 16
17. Diverses
    4 amendements à l'article 16 : 3 pour, 1 abstention · tous adoptés

    1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 378 de Mme Feld à l'article 16
    2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 815 de M. Hetzel à l'article 16
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 379 de Mme Feld à l'article 16
    4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 590 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 16