Les votes d'Anthony Brosse

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 122 de Mme Diaz à l'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
4. 5 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 67 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 68 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 69 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
5. → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Rivière à l'article premier

Mise en œuvre du Protocole de l’Organisation Mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Thierry à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 112 de M. Mauvieux à l'article 48 et État A
2. → rejeté par délégation L'article 42
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1125 de M. Dessigny à l'article 38
4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1117 de M. Dessigny à l'article 38
5. 10 amendements après l'article 36 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1788 de M. Courbon après l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 787 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3795 de Mme Rossi après l'article 36
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 366 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 361 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 796 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 837 de Mme Keloua Hachi après l'article 36
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1400 de M. Ciotti après l'article 36
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 674 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 36
6. 4 amendements à l'article 36 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3510 de Mme Rossi à l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1553 de M. Dussausaye à l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3346 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3661 de M. Masséglia à l'article 36
7. → adopté par délégation L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
8. → adopté par délégation L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 31
2. 4 amendements à l'article 31 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
5. → rejeté par délégation L'article 30
6. 4 amendements à l'article 30 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
7. 5 amendements après l'article 29 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).