Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
4. ✕ Contre
   5 amendements à l'article premier : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   11 amendements à l'article premier : 9 contre, 2 pour · 3 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
2. Diverses
   6 amendements à l'article 14 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 11
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8 bis

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8