Les votes d'Anne Stambach-Terrenoir

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 358 de Mme Givernet après l'article 5
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
3. Diverses
   9 sous-amendements à l'amendement n° 1050 : 4 abstentions, 3 pour, 2 contre · 6 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1235 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1234 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1233 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   4. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 1232 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   5. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 1210 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   6. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 1231 de Mme de Pélichy à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   7. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 1202 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1237 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1236 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 181 de Mme Keloua Hachi et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 5 contre, 4 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 175 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 (rect.) de Mme Blanc à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 770 de Mme Parmentier à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Joncour à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Blanc à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de Mme Loir à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 655 de Mme Cathala et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 653 de Mme Maximi à l'article premier
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 647 de Mme Maximi à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant à l'article premier
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11 Mise au point : voulait voter « abstention »
8. ✓ Pour → adopté L'article 10

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   10 amendements à l'article 10 : 7 contre, 2 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1172 de Mme Hamelet à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 406 de Mme Capdevielle à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Blanc à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 366 de M. Arnaud Bonnet à l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 689 de Mme Maximi à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Mercier à l'article 10 Mise au point : voulait voter « pour »
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 505 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Capdevielle à l'article 10

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
2. ✕ Contre
   6 sous-amendements à l'amendement n° 1183 : 6 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1188 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1189 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1215 de M. Fait à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1993 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   5. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1190 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   6. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1192 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Capdevielle à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Capdevielle de suppression de l'article 6

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater