Les votes d'Anne-Sophie Ronceret

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 4 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
6. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
7. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 2 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
8. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
6. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
7. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7