Les votes d'Alexis Corbière

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. → rejeté L'article 8
3. → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2019 du Gouvernement de suppression de l'article 2 bis A
2. 15 amendements à l'article 2 : 15 pour · 1 adopté, 14 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1870 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1990 de Mme Nosbé à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1993 de Mme Nosbé à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2001 de Mme Nosbé à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1978 de Mme Nosbé à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Lejeune à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 1996 de Mme Nosbé à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement (rect.) n° 1991 de Mme Nosbé à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 2445 de M. Fournier à l'article 2
   11. → adopté L'amendement n° 1871 de Mme Belluco à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 1944 de Mme Nosbé à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 1873 de Mme Belluco à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 2004 de Mme Nosbé à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement de suppression n° 1256 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. → adopté L'amendement de suppression n° 364 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 1er ter
4. → rejeté L'amendement n° 1650 de M. Fournier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement n° 62 rectifié de M. Mattei à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'article 15 bis
2. → adopté L'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 448 de M. Bernalicis après l'article 13
4. → rejeté L'amendement n° 163 de M. Gouffier Valente après l'article 13
5. → adopté L'article 12
6. → rejeté L'amendement n° 827 de M. Amirshahi à l'article 11
7. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 bis
8. → adopté L'article 10

Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires

1. → adopté L'amendement n° 29 de Mme Pirès Beaune à l'article 2

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. 11 amendements à l'article unique : 11 pour · 10 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Bouyx à l'article unique
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 38 de M. Anglade à l'article unique
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Lecoq à l'article unique
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 65 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 58 de M. Lecoq à l'article unique
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 46 de M. Bouyx à l'article unique
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 45 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Supprimer le vote par assis et levé

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique