Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   31 amendements après l'article 3 : 12 contre, 11 abstentions, 8 pour · 10 adoptés, 21 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3190 de M. de Courson après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3189 de M. Castellani après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 448 de M. Lahais après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2517 de M. Coquerel après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2789 de M. de Courson après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de Mme Jourdan après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   12. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Ben Cheikh et l'amendement identique suivant après l'article 3
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1769 de M. Rancoule après l'article 3
   18. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   19. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   20. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   21. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   22. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   23. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   24. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   29. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   31. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   9 amendements à l'article 55 : 6 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
4. ✕ Contre → rejeté L'article 46