Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'article 40
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
5. ✕ Contre → adopté L'article 38
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
8. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 2 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Delautrette à l'article 34

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Ray et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
2. Diverses
   25 amendements après l'article 4 : 19 contre, 6 pour · 3 adoptés, 22 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3626 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Le Coq après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1080 de M. Coquerel après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 666 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Sas après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Maximi après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Sas après l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 471 de M. Mickaël Bouloux après l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2566 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Sas après l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1069 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 541 de M. Lottiaux après l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 665 de Mme Roy après l'article 4
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2276 de M. Jolivet après l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2565 de M. Le Coq après l'article 4
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2925 de Mme Mercier après l'article 4
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Sas après l'article 4
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3932 de M. Sansu après l'article 4
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1599 de M. Ciotti après l'article 4
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3533 (rect.) de Mme Trouvé après l'article 4
   25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3652 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 3 abstentions, 2 contre, 1 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3918 de M. Sansu après l'article 3