Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   12 amendements à l'article 9 : 7 pour, 4 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
4. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 2 pour, 2 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La deuxième partie
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
2. Diverses
   10 amendements après l'article 7 : 6 contre, 3 abstentions, 1 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3152 de Mme Vidal et les amendements identiques suivants après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 707 de M. Tavel après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Damien Girard après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 709 de Mme Hamdane après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 706 de M. Maudet après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1647 de M. Damien Girard après l'article 7
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2741 de Mme Garin après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Dussausaye à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 643 de M. Dussausaye à l'article 6
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 786 de M. Clouet à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. Diverses
   12 amendements après l'article 4 : 8 abstentions, 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 740 de M. Maudet après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Midy après l'article 4
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4