Les amendements d'Alexandre Dufosset
En clair
Alexandre Dufosset a déposé 89 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 680 amendements d'autres députés.
10 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2027
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« Le présent amendement propose de renforcer le soutien aux coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA), qui permettent aux exploitants de mutualiser leurs équipements et de limiter le poids des investissements individuels. »
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« Le présent amendement supprime la contribution progressive des collectivités territoriales et de leurs groupements à l'effort budgétaire (CPEB), dont le Gouvernement attend un rendement de 2,5 milliards d'euros en 2027. »
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« Le présent amendement vise à supprimer l’article 54, qui instaure des droits d’inscription annuels de 270 euros en classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) et de 178 euros dans les sections de techniciens supérieurs (STS), indexés… »
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« Le présent amendement supprime l’affectation au budget général de l’État de 1,9 % du produit des forfaits de post-stationnement acquittés après émission d’un titre exécutoire, pour les titres émis à compter du 1er janvier 2027. »
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« Le présent amendement supprime la baisse du taux de compensation du FCTVA prévue par l’article 35 pour les dépenses qui ne relèveraient pas des catégories bénéficiant du taux maintenu à 16,404 %. »
Projet de loi de finances pour 2026
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« Le présent amendement vise à supprimer la réforme substituant aux abattements actuels (10 % sur les pensions et abattement spécifique « personnes âgées ou invalides ») un abattement forfaitaire unique de 2000 € par retraité. »
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« Le présent amendement vise à supprimer la réforme substituant aux abattements actuels (10 % sur les pensions et abattement spécifique « personnes âgées ou invalides ») un abattement forfaitaire unique de 2000 € par retraité. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement vise à augmenter les effectifs du Service de Santé des Armées. »
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« Cet amendement vise à accélérer et amplifier le développement du quantique militaire. »
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« Cet amendement vise à augmenter les ressources en munitions téléopérées. »